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Autorisation d’urbanisme PA n°04403518Z3003 à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04403518Z3003). Le projet est situé au 5 Rue du Cheval Bijou à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 5 Rue du Cheval Bijou, LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240).

Références cadastrales : A, 786.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTI OUEST ATLANTIQUE (SIREN 351072186, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44244)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 098 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403518Z3003
  • Code commune INSEE : 44035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 098 m².