Autorisation d’urbanisme PA n°06014222T0001 à La Chapelle en Serval (60520) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06014222T0001). Le projet est situé au Angle Rue du Stade et Rue à La Chapelle en Serval (60520). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Angle Rue du Stade et Rue, La Chapelle en Serval (60520).
Références cadastrales : AB, 104, AB, 103, AB, 102.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ALTAREA COGEDIM IDF (SIREN 810928135, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité Paris (75002)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06014222T0001
- Code commune INSEE : 60142 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Chapelle en Serval (60520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².