Permis d’aménager à La Chapelle Du Bois Des Faulx (27930) autorisé en 2025
Le permis délivré le 2025/08/28 à LA CHAPELLE DU BOIS DES FAULX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2025, autorisé le 28 août 2025 par la commune de LA CHAPELLE DU BOIS DES FAULX. Implanté 11 LOT LE GROS ROBIN, à La Chapelle Du Bois Des Faulx (27930), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LA CHAPELLE DU BOIS DES FAULX compte 675 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 LOT LE GROS ROBIN, La Chapelle Du Bois Des Faulx (27930).
Références cadastrales : C, 318.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : EMALLEVILLE (27930).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 289 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0271472500001
- Code commune INSEE : 27147 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chapelle Du Bois Des Faulx (27930). Le terrain couvre 22 289 m².
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