Autorisation d’urbanisme PA n°01708922P0001 à LA CHAPELLE DES POTS (17100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01708922P0001). Le projet est situé au CHEM DE LA GRANGE à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM DE LA GRANGE, LA CHAPELLE DES POTS (17100).
Références cadastrales : AM, 113, AM, 13, AM, 146.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LCM CONSULTANT (SIREN 851969022, SIRET 85196902200017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité TESSON (17460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 889 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 janvier 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01708922P0001
- Code commune INSEE : 17089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 889 m².