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Autorisation d’urbanisme PA n°04403024T0001 à La Chapelle-des-Marais (44410) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04403024T0001). Le projet est situé au Allee de la Forge à La Chapelle-des-Marais (44410). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Allee de la Forge, La Chapelle-des-Marais (44410).

Références cadastrales : AD, 691, AD, 693.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (SIREN 244400644, SIRET 24440064400013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité ST NAZAIRE (44600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 828 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403024T0001
  • Code commune INSEE : 44030 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Chapelle-des-Marais (44410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 828 m².