Permis d’aménager à Chapelle Des Bois (25240) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/09/23 à CHAPELLE DES BOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 23 septembre 2021 par la commune de CHAPELLE DES BOIS. Implanté COMBES DES CIVES, à Chapelle Des Bois (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHAPELLE DES BOIS compte 260 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : COMBES DES CIVES, Chapelle Des Bois (25240).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHAPELLE DES BOIS (25240).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chapelle Des Bois (25240). Le terrain couvre 3 162 m².
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