Autorisation d’urbanisme PA n°0380761610001 à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380761610001). Le projet est situé au CAILLITE à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 8 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CAILLITE, LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110).
Références cadastrales : AB, 57, AB, 63, AB, 166.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRINVEST ET CIE (SIREN 498556463, SIRET 49855646300012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BOURGOIN-JALLIEU (38300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 732 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380761610001
- Code commune INSEE : 38076 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 732 m².