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Permis d’aménager à La Chapelaude (03380) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/05/05 à La Chapelaude à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 5 mai 2020 par la commune de La Chapelaude. Implanté 7-9, à La Chapelaude (03380), dans le département d’Allier, en Auvergne, dans le secteur de Clos de la Meuzelle.

Le projet est porté par COMMUNE DE LA CHAPELAUDE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Chapelaude compte 942 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7-9, La Chapelaude (03380).

Références cadastrales : ZY, 80, ZY, 81.

Région : Auvergne • Département : Allier.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LA CHAPELAUDE (SIREN 210300554, SIRET 21030055400016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité La Chapelaude (03380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00305520M0001
  • Code commune INSEE : 03055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chapelaude (03380). Le terrain couvre 0 m².

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