Autorisation d’urbanisme PA n°0380751710004 à CHAPAREILLAN (38530) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380751710004). Le projet est situé au chemin de St Martin Lieu-d à CHAPAREILLAN (38530). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : chemin de St Martin Lieu-d, CHAPAREILLAN (38530).
Références cadastrales : AM, 255, AM, 248, AM, 249.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOTISAVOIE (SIREN 448488528, SIRET 44848852800028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité AIGUEBELLE (73220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 904 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380751710004
- Code commune INSEE : 38075 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHAPAREILLAN (38530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 904 m².