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Autorisation d’urbanisme PA n°02607216T0001 à CHANTEMERLE LES BLES (26600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02607216T0001). Le projet est situé au LD MATHIEU à CHANTEMERLE LES BLES (26600). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LD MATHIEU, CHANTEMERLE LES BLES (26600).

Références cadastrales : AI, 142, AI, 486.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETABLISSEMENTS BOURNIER (SIREN 320838147, SIRET 32083814700025, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité PEYRINS (26100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 585 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607216T0001
  • Code commune INSEE : 26072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHANTEMERLE LES BLES (26600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 585 m².