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Permis d’aménager à Champs-Sur-Tarentaine-Marchal (15270) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/29 à Champs-sur-Tarentaine-Marchal à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 29 septembre 2014 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal. Implanté Soudounne, à Champs-Sur-Tarentaine-Marchal (15270), dans le département d’Cantal, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Champs-sur-Tarentaine-Marchal compte 1 022 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Soudounne, Champs-Sur-Tarentaine-Marchal (15270).

Références cadastrales : A, 1101.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE MARCHAL (SIREN 211500384, SIRET 21150038400014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 9 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01503814M0001
  • Code commune INSEE : 15038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Champs-Sur-Tarentaine-Marchal (15270). Le terrain couvre 0 m².

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