Autorisation d’urbanisme PA n°0911372100001 à CHAMPMOTTEUX (91150) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0911372100001). Le projet est situé au RUE DU CHATEAU GAILLARD à CHAMPMOTTEUX (91150). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU CHATEAU GAILLARD, CHAMPMOTTEUX (91150).
Références cadastrales : W, 459, W, 17, W, 439.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE (SIREN 403459167, SIRET 40345916700041, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT REMY LES CHEVREUSE (78470)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 872 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0911372100001
- Code commune INSEE : 91137 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHAMPMOTTEUX (91150). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 872 m².