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Autorisation d’urbanisme PA n°05411312N0001 à Champenoux (54280) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05411312N0001). Le projet est situé au Chemin de la Dieudonne à Champenoux (54280). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 10 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Dieudonne, Champenoux (54280).

Références cadastrales : A, 222.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL SNC (SIREN 732014964, SIRET 73201496400843, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité Lay-Saint-Christophe (54690)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05411312N0001
  • Code commune INSEE : 54113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Champenoux (54280). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².