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Permis d’aménager à Champeaux (35500) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/11/21 à Champeaux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 21 novembre 2023 par la commune de Champeaux. Implanté Bourg, à Champeaux (35500), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAMPEAUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Champeaux compte 507 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bourg, Champeaux (35500).

Références cadastrales : ZA, 62, ZA, 117, ZA, 76.

Région : Bretagne • Département : Ille-et-Vilaine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAMPEAUX (SIREN 213500523, SIRET 21350052300013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Champeaux (35500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03505223E0001
  • Code commune INSEE : 35052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Champeaux (35500). Le terrain couvre 0 m².

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