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Permis d’aménager à Champagnole (39300) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/10/22 à CHAMPAGNOLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 22 octobre 2021 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté Lot 19 Lotissement ""Sur Va, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAMPAGNOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lot 19 Lotissement ""Sur Va, Champagnole (39300).

Références cadastrales : BC, 233, BC, 251, BC, 251.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAMPAGNOLE (SIREN 213900970, SIRET 21390097000012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHAMPAGNOLE (39300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 966 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909721C0002
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Champagnole (39300). Le terrain couvre 3 966 m².

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