Permis d’aménager à Chamoux Sur Gelon (73390) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/09/09 à CHAMOUX SUR GELON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 9 septembre 2016 par la commune de CHAMOUX SUR GELON. Implanté 294 Route de l'Arculaz, à Chamoux Sur Gelon (73390), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHAMOUX SUR GELON compte 959 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 294 Route de l'Arculaz, Chamoux Sur Gelon (73390).
Références cadastrales : ZR, 74, ZR, 132, ZR, 135.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VILLARD LEGER (73390).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 589 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 7 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07306916G3001
- Code commune INSEE : 73069 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chamoux Sur Gelon (73390). Le terrain couvre 3 589 m².