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Permis d’aménager à Chamboulive (19450) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/04 à CHAMBOULIVE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 4 mars 2024 par la commune de CHAMBOULIVE. Implanté Lieu-dit Le bourg, à Chamboulive (19450), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de Le bourg.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAMBOULIVE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAMBOULIVE compte 1 164 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le bourg, Chamboulive (19450).

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAMBOULIVE (SIREN 211903703, SIRET 21190370300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHAMBOULIVE (19450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01903723T0002
Code commune INSEE : 19037 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chamboulive (19450). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2024 - 01903723T0002 -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux	19037
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01903723T0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-03-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE CHAMBOULIVE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	211903703
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21190370300018
Code postal du demandeur	19450
Localité du demandeur	CHAMBOULIVE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Le bourg
Localité du terrain	CHAMBOULIVE
Code postal du terrain	19450
sec_cadastre1	-
num_cadastre1	-
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4