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Permis d’aménager à Chambellay (49220) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/02 à Chambellay à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 2 mars 2023 par la commune de Chambellay. Implanté Lieu-dit Chemin du Bignon, à Chambellay (49220), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire, dans le secteur de Chemin du Bignon.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAMBELLAY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chambellay compte 397 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Chemin du Bignon, Chambellay (49220).

Références cadastrales : B, 233.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAMBELLAY (SIREN 214900649, SIRET 21490064900010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Chambellay (49220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04906422N0001
  • Code commune INSEE : 49064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chambellay (49220). Le terrain couvre 0 m².

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