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Autorisation d’urbanisme PA n°07306415G3001 à CHALLES LES EAUX (73190) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07306415G3001). Le projet est situé au Avenu des Massettes à CHALLES LES EAUX (73190). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Avenu des Massettes, CHALLES LES EAUX (73190).

Références cadastrales : O, 306.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ZAE DU TERRAILLET (SIREN 247300098, SIRET 24730009800131, APE 42.99Z, catégorie juridique 7348, localité Chambery Cedex (73026)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 978 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07306415G3001
  • Code commune INSEE : 73064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHALLES LES EAUX (73190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 978 m².