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Permis d’aménager à Chalamont (01320) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/22 à Chalamont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 22 septembre 2023 par la commune de Chalamont. Implanté Lieu Dit la Montee, à Chalamont (01320), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CHALAMONT LA MONTEE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chalamont compte 2 559 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu Dit la Montee, Chalamont (01320).

Références cadastrales : 0A, 1062, 0A, 265, 0A, 268.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHALAMONT LA MONTEE (SIREN 898354196, SIRET 89835419600013, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, localité Decines-Charpieu (69150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 37 149 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juillet 2025.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00107423V0001
Code commune INSEE : 01074 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chalamont (01320). Le terrain couvre 37 149 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Ain
Code de la commune du lieu des travaux	01074
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	00107423V0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2025-07-25
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CHALAMONT LA MONTEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	898354196
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89835419600013
Code postal du demandeur	69150
Localité du demandeur	Decines-Charpieu
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Lieu Dit la Montee
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Chalamont
Code postal du terrain	01320
sec_cadastre1	0A
num_cadastre1	1062
sec_cadastre2	0A
num_cadastre2	265
sec_cadastre3	0A
num_cadastre3	268
Superficie du terrain	37149
Code zone opératoire	4