Autorisation d’urbanisme PA n°00107423V0001 à Chalamont (01320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00107423V0001). Le projet est situé au Lieu Dit la Montee à Chalamont (01320). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu Dit la Montee, Chalamont (01320).
Références cadastrales : 0A, 1062, 0A, 265, 0A, 268.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHALAMONT LA MONTEE (SIREN 898354196, SIRET 89835419600013, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, localité Decines-Charpieu (69150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 37 149 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00107423V0001
- Code commune INSEE : 01074 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Chalamont (01320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 37 149 m².