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Autorisation d’urbanisme PA n°04203817M0001 à CHALAIN LE COMTAL (42600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04203817M0001). Le projet est situé au Rue de la Source à CHALAIN LE COMTAL (42600). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Source, CHALAIN LE COMTAL (42600).

Références cadastrales : C, 564.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTI SUD-EST (SIREN 495353138, SIRET 49535313800011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VILLEMONTAIS (42155)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 087 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04203817M0001
  • Code commune INSEE : 42038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHALAIN LE COMTAL (42600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 087 m².