Permis d’aménager à Cessey-Sur-Tille (21110) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/01/05 à CESSEY-SUR-TILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 5 janvier 2023 par la commune de CESSEY-SUR-TILLE. Implanté 4 RUE SARAZIN, à Cessey-Sur-Tille (21110), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CESSEY-SUR-TILLE compte 613 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 RUE SARAZIN, Cessey-Sur-Tille (21110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cessey-Sur-Tille (21110). Le terrain couvre 2 760 m².
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