Autorisation d’urbanisme PA n°01414919D0001 à CESNY-AUX-VIGNES (14270) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01414919D0001). Le projet est situé au BEAU ROGER à CESNY-AUX-VIGNES (14270). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 3 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : BEAU ROGER, CESNY-AUX-VIGNES (14270).
Références cadastrales : ZC, 30, ZC, 36, ZC, 89.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VESQUAL LOTISSEUR (SIREN 409730041, SIRET 40973004100012, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 36 611 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 juillet 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01414919D0001
- Code commune INSEE : 14149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CESNY-AUX-VIGNES (14270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 36 611 m².