Permis d’aménager à Cervens (74550) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/12/08 à CERVENS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 8 décembre 2022 par la commune de CERVENS. Implanté Lieu-dit PRE CHARBON, à Cervens (74550), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PRE CHARBON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CERVENS compte 1 248 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : THONON LES BAINS (74200).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/12/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 6 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cervens (74550). Le terrain couvre 0 m².
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