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Permis d’aménager à Cerans-Foulletourte (72330) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/03/18 à CERANS-FOULLETOURTE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 18 mars 2016 par la commune de CERANS-FOULLETOURTE. Implanté rue du Montaleaume, à Cerans-Foulletourte (72330), dans le département d’Sarthe, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE CERANS-FOULLETOURTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CERANS-FOULLETOURTE compte 3 387 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Montaleaume, Cerans-Foulletourte (72330).

Références cadastrales : AC, 140, AC, 153.

Région : Pays de la Loire • Département : Sarthe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CERANS-FOULLETOURTE (SIREN 217200518, SIRET 21720051800017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CERANS FOULLETOURTE (72330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 393 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07205116Z0001
  • Code commune INSEE : 72051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cerans-Foulletourte (72330). Le terrain couvre 8 393 m².

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