Autorisation d’urbanisme PA n°0781261200001 à LA CELLE ST CLOUD (78170) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0781261200001). Le projet est situé au AV THERY à LA CELLE ST CLOUD (78170). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 25 avril 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEUILLY SUR SEINE (92200).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 1 490 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/04/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA CELLE ST CLOUD (78170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 490 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
78
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yvelines
Code de la commune du lieu des travaux
78126
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
0781261200001
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-04-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-12-09
Date réelle d'achèvement des travaux
2020-12-17
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
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Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
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Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
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Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale