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Autorisation d’urbanisme PA n°08604521X0001 à CELLE L'EVESCAULT (86600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08604521X0001). Le projet est situé au LES GRANDS CHAMPS à CELLE L'EVESCAULT (86600). Le projet se situe dans le département Vienne, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 10 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES GRANDS CHAMPS, CELLE L'EVESCAULT (86600).

Références cadastrales : ZD, 33.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CELLE LEVESCAULT (SIREN 218600450, SIRET 21860045000017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CELLE L'EVESCAULT (86600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 24 223 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 octobre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08604521X0001
  • Code commune INSEE : 86045 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CELLE L'EVESCAULT (86600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 24 223 m².