← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ceillac

Permis d’aménager à Ceillac (05600) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/08/09 à Ceillac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 9 août 2018 par la commune de Ceillac. Implanté Lieu-dit Saint-Antoine, à Ceillac (05600), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Saint-Antoine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Ceillac compte 277 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Saint-Antoine, Ceillac (05600).

Références cadastrales : A, 578, A, 575, A, 576.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Ceillac (05600).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 août 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502618H0001
  • Code commune INSEE : 05026 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ceillac (05600). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ceillac (05600)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ceillac