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Permis d’aménager à Cebazat (63118) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/03/04 à CEBAZAT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 4 mars 2019 par la commune de CEBAZAT. Implanté rue Pierre et Marie Curie, à Cebazat (63118), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE CEBAZAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CEBAZAT compte 8 946 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Pierre et Marie Curie, Cebazat (63118).

Références cadastrales : AY, 309, AY, 310.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CEBAZAT (SIREN 216300632, SIRET 21630063200017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CEBAZAT (63118)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 374 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06306318G0002
  • Code commune INSEE : 63063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cebazat (63118). Le terrain couvre 2 374 m².

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