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Permis d’aménager à Ceauce (61330) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/01/14 à CEAUCE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 14 janvier 2020 par la commune de CEAUCE. Implanté LES PETITS CHAMPS, à Ceauce (61330), dans le département d’Orne, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par CC ANDAINE - PASSAIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CEAUCE compte 1 162 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES PETITS CHAMPS, Ceauce (61330).

Références cadastrales : ZK, 80, ZK, 273, ZK, 274.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC ANDAINE - PASSAIS (SIREN 200068443, SIRET 20006844300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 898 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06107520F0001
  • Code commune INSEE : 61075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ceauce (61330). Le terrain couvre 6 898 m².

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