Autorisation d’urbanisme PA n°08403521E0006 à CAVAILLON (84300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08403521E0006). Le projet est situé au AVENUE DES VERGERS à CAVAILLON (84300). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE DES VERGERS, CAVAILLON (84300).
Références cadastrales : BC, 360, BC, 358, BC, 71.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES DEMEURES DU CHEVALIER FOLARD (SIREN 900995887, SIRET 90099588700016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité CAVAILLON (84300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 920 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08403521E0006
- Code commune INSEE : 84035 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CAVAILLON (84300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 920 m².