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Permis d’aménager à Causses Et Veyran (34490) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/01/01 à CAUSSES ET VEYRAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 1 janvier 2021 par la commune de CAUSSES ET VEYRAN. Implanté CHEMIN DES PASSEROTS, à Causses Et Veyran (34490), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par LOUXOR FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CAUSSES ET VEYRAN compte 625 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES PASSEROTS, Causses Et Veyran (34490).

Références cadastrales : F, 372, F, 373, F, 374.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOUXOR FONCIER (SIREN 808978142, SIRET 80897814200012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité NARBONNE (11100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 4 435 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/01/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03406120H0001
Code commune INSEE : 34061 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Causses Et Veyran (34490). Le terrain couvre 4 435 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hérault
Code de la commune du lieu des travaux	34061
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03406120H0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-01-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LOUXOR FONCIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	808978142
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80897814200012
Code postal du demandeur	11100
Localité du demandeur	NARBONNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHEMIN DES PASSEROTS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAUSSES ET VEYRAN
Code postal du terrain	34490
sec_cadastre1	F
num_cadastre1	372
sec_cadastre2	F
num_cadastre2	373
sec_cadastre3	F
num_cadastre3	374
Superficie du terrain	4435
Code zone opératoire	4