Permis d’aménager à Caussade (82300) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/03/23 à CAUSSADE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 mars 2023 par la commune de CAUSSADE. Implanté RUE DE L AMOURIE & PLACE V, à Caussade (82300), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par COMMUNE DE CAUSSADE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CAUSSADE compte 6 804 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE L AMOURIE & PLACE V, Caussade (82300).
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CAUSSADE (SIREN 218200376, SIRET 21820037600018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CAUSSADE (82300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juillet 2023. L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08203723N0002
- Code commune INSEE : 82037 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Caussade (82300). Le terrain couvre 0 m².