Permis d’aménager à Castillon-Du-Gard (30210) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/09/24 à Castillon-du-Gard à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 24 septembre 2013 par la commune de Castillon-du-Gard. Implanté RTE d Uzes, à Castillon-Du-Gard (30210), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Les Codes.
Le projet est porté par SARL FONCIERE BAMA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Castillon-du-Gard compte 1 676 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE d Uzes, Castillon-Du-Gard (30210).
Références cadastrales : C, 2398, C, 2396.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL FONCIERE BAMA (SIREN 388849200, SIRET 38884920000034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Nîmes (30900)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 24 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03007313R0001
- Code commune INSEE : 30073 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Castillon-Du-Gard (30210). Le terrain couvre 0 m².