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Permis d’aménager à Cassagnes-Begonhes (12120) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/05/02 à Cassagnes-Begonhes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 2 mai 2013 par la commune de Cassagnes-Begonhes. Implanté Plaisance, à Cassagnes-Begonhes (12120), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VIAUR CEOR LAGAST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Cassagnes-Begonhes compte 938 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Plaisance, Cassagnes-Begonhes (12120).

Références cadastrales : L, 346, L, 356, L, 418p.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VIAUR CEOR LAGAST (SIREN 241200781, SIRET 24120078100110, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Cassagnes-Begonhes (12120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 23 septembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01205713J3001
  • Code commune INSEE : 12057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cassagnes-Begonhes (12120). Le terrain couvre 0 m².

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