Autorisation d’urbanisme PA n°00603314R0001 à Carros (06510) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00603314R0001). Le projet est situé au 222 CHEM DES SELVES à Carros (06510). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 222 CHEM DES SELVES, Carros (06510).
Références cadastrales : D0, 1799, D0, 1564, D0, 629.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SUD FONCIER (SIREN 408309136, SIRET 40830913600047, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Saint-Laurent-du-Var (06700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00603314R0001
- Code commune INSEE : 06033 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Carros (06510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².