Autorisation d’urbanisme PA n°08403024C0002 à CAROMB (84330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08403024C0002). Le projet est situé au 923 e avenue Charles de Gaulle à CAROMB (84330). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 923 e avenue Charles de Gaulle, CAROMB (84330).
Références cadastrales : 0E, 2027, 0E, 2028, 0E, 2029.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE DUVILLARD (SIREN 980234827, SIRET 98023482700015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LE GRAU DU ROI (30240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 336 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08403024C0002
- Code commune INSEE : 84030 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CAROMB (84330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 336 m².