Autorisation d’urbanisme PA n°08403022C0005 à Caromb (84330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08403022C0005). Le projet est situé au Lieu-dit PETIT BEC à Caromb (84330). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 3 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit PETIT BEC, Caromb (84330).
Références cadastrales : D, 700, D, 698, D, 699.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMENAGEMENTS MARCELLIN (SIREN 804100816, SIRET 80410081600011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Caromb (84330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 080 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08403022C0005
- Code commune INSEE : 84030 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Caromb (84330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 080 m².