Autorisation d’urbanisme PA n°05010219J0002 à Carolles (50740) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05010219J0002). Le projet est situé au Le Bois de Carolles à Carolles (50740). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le Bois de Carolles, Carolles (50740).
Références cadastrales : AH, 701, AH, 779, AH, 781.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HORIZONS (SIREN 484775887, SIRET 48477588700017, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, localité SARTILLY BAIE BOCAGE (50530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 135 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05010219J0002
- Code commune INSEE : 50102 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Carolles (50740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 135 m².