Autorisation d’urbanisme PA n°01311916A0001 à CARNOUX EN PROVENCE (13470) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01311916A0001). Le projet est situé au LES RESERVOIRS à CARNOUX EN PROVENCE (13470). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 18 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES RESERVOIRS, CARNOUX EN PROVENCE (13470).
Références cadastrales : AE, 225, AE, 265, AE, 267.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE (SIREN 211301197, SIRET 21130119700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CARNOUX EN PROVENCE (13470)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 787 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01311916A0001
- Code commune INSEE : 13119 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CARNOUX EN PROVENCE (13470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 787 m².