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Permis d’aménager à Carneville (50330) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/10/02 à CARNEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 2 octobre 2017 par la commune de CARNEVILLE. Implanté route departementale n_412, à Carneville (50330), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de Hameau Giot.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CARNEVILLE compte 231 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route departementale n_412, Carneville (50330).

Références cadastrales : A, 427, A, 780.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINTE GENEVIEVE (50760).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 455 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05010117G0001
  • Code commune INSEE : 50101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Carneville (50330). Le terrain couvre 9 455 m².

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