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Permis d’aménager à Le Carbet (97221) autorisé en 2013

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2013/01/15 à Le Carbet à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 janvier 2013 par la commune de Le Carbet. Implanté Lieu-dit Grand Anse, à Le Carbet (97221), dans le département d’Martinique, en Martinique, dans le secteur de Grand Anse.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Carbet compte 3 517 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Grand Anse, Le Carbet (97221).

Références cadastrales : B, 339, B, 337, B, 341.

Région : Martinique • Département : Martinique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Carbet (97221).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 97220412BT005
  • Code commune INSEE : 97204 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Carbet (97221). Le terrain couvre 0 m².

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