← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cambes-en-Plaine

Permis d’aménager à Cambes-En-Plaine autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/10/16 à CAMBES-EN-PLAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 16 octobre 2017 par la commune de CAMBES-EN-PLAINE. Implanté RD 79b, à Cambes-En-Plaine, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par SEPHIE DEVELOPPEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CAMBES-EN-PLAINE compte 1 807 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 79b, Cambes-En-Plaine.

Références cadastrales : ZB, 217.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEPHIE DEVELOPPEMENT (SIREN 803082411, SIRET 80308241100023, APE 68.32B, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 81 885 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 48 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01412517D0001
Code commune INSEE : 14125 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cambes-En-Plaine. Le terrain couvre 81 885 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cambes-en-Plaine

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cambes-en-Plaine

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Calvados
Code de la commune du lieu des travaux	14125
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01412517D0001
Etat d’avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-10-16
Date réelle d'ouverture de chantier	2019-10-16
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-10-18
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.32B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SEPHIE DEVELOPPEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	803082411
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80308241100023
Code postal du demandeur	14000
Localité du demandeur	CAEN
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RD 79b
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAMBES-EN-PLAINE
Code postal du terrain	0
sec_cadastre1	ZB
num_cadastre1	217
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	81885
Code zone opératoire	4