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Permis d’aménager à Cambes (46100) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/06/13 à Cambes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 13 juin 2013 par la commune de Cambes. Implanté Lieu-dit Raulet, à Cambes (46100), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Raulet.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES FIGEAC-COMMUNAUTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Cambes compte 361 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Raulet, Cambes (46100).

Références cadastrales : A, 282, A, 283, A, 284.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES FIGEAC-COMMUNAUTE (SIREN 244600466, SIRET 24460046600092, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Figeac (46100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04605113F0027
  • Code commune INSEE : 46051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cambes (46100). Le terrain couvre 0 m².

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