← Retour à la liste des autorisations sur la commune Camarès

Autorisation d’urbanisme PA n°01204416L3001 à Camares (12360) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01204416L3001). Le projet est situé au Route Departementale n 90 à Camares (12360). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Route Departementale n 90, Camares (12360).

Références cadastrales : I, 209, I, 505.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CAMARES (SIREN 211200449, SIRET 21120044900018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Camares (12360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 février 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01204416L3001
  • Code commune INSEE : 12044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Camares (12360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².