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Autorisation d’urbanisme PA n°0690341700005 à Caluire-et-Cuire (69300) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690341700005). Le projet est situé au 25 Chemin Jean-Baptiste Gilli à Caluire-et-Cuire (69300). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 25 Chemin Jean-Baptiste Gilli, Caluire-et-Cuire (69300).

Références cadastrales : AY, 400.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RHONE & SAONE INVESTISSEMENT (SIREN 798568739, SIRET 79856873900014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 février 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690341700005
  • Code commune INSEE : 69034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Caluire-et-Cuire (69300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 m².