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Permis d’aménager à Cailloux-Sur-Fontaines (69270) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/07/05 à Cailloux-sur-Fontaines à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 5 juillet 2021 par la commune de Cailloux-sur-Fontaines. Implanté 111 chemin Jambe de Loup, à Cailloux-Sur-Fontaines (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par 3DBRO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Cailloux-sur-Fontaines compte 2 937 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 111 chemin Jambe de Loup, Cailloux-Sur-Fontaines (69270).

Références cadastrales : AE, 1014, AE, 1017.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3DBRO (SIREN 893778993, SIRET 89377899300012, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité CAILLOUX-SUR-FONTAINES (69270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 925 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690332100001
  • Code commune INSEE : 69033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cailloux-Sur-Fontaines (69270). Le terrain couvre 925 m².

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