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Autorisation d’urbanisme PA n°0460421390004 à CAHORS (46000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0460421390004). Le projet est situé au Avenue Edouard Herriot à CAHORS (46000). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 27 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Edouard Herriot, CAHORS (46000).

Références cadastrales : BH, 311, BH, 73.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HORACE (SIREN 322803024, SIRET 32280302400015, APE 47.11D, catégorie juridique 5710, localité CAHORS (46000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 677 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0460421390004
  • Code commune INSEE : 46042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CAHORS (46000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 677 m².