Autorisation d’urbanisme PA n°0060272200010 à CAGNES SUR MER (06800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0060272200010). Le projet est situé au 8 BIS AVENUE DES TUILIERES à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 24 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 8 BIS AVENUE DES TUILIERES, CAGNES SUR MER (06800).
Références cadastrales : AS, 465, AS, 10.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CGBS MIRAMAR (SIREN 888938347, SIRET 88893834700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité 06300 (NICE)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 459 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juillet 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0060272200010
- Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 459 m².