Autorisation d’urbanisme PA n°0060272200001 à CAGNES SUR MER (06800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0060272200001). Le projet est situé au 77 AVENUE DE LA GAUDE à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 77 AVENUE DE LA GAUDE, CAGNES SUR MER (06800).
Références cadastrales : AO, 42, AO, 43, AO, 44.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCAN INVESTISSEMENTS (SIREN 450467162, SIRET 45046716200027, APE 82.99Z, catégorie juridique 5499, localité VILLEFRANCHE SUR MER (06230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 319 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0060272200001
- Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 319 m².